Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur Marée Littéraire. Ces Conditions Générales d'Utilisation régissent votre accès et votre utilisation de notre plateforme en ligne, des services que nous proposons (édition de livres, services éditoriaux, agence littéraire, représentation d'auteurs, services de traduction, distribution de livres, campagnes promotionnelles, édition numérique, production de livres audio, gestion d'événements littéraires, critique de manuscrits), et de tout contenu, fonctionnalité et service disponible sur notre site. En accédant ou en utilisant ce service, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas l'intégralité de ces Conditions Générales d'Utilisation, vous ne pouvez pas accéder ou utiliser notre service.

2. Propriété Intellectuelle

L'intégralité du contenu présent sur notre site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, clips vidéo, bases de données, logiciels et leur compilation, est la propriété de Marée Littéraire ou de ses fournisseurs de contenu et est protégée par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.

• Reproduction et utilisation : Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit exprès de Marée Littéraire.

• Marques déposées : Les noms de produits, les logos et les noms de sociétés mentionnés sur notre site peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à leurs propriétaires respectifs.

3. Utilisation de Notre Service

Vous vous engagez à utiliser notre service uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autres utilisateurs, ni à leur utilisation et jouissance du service. Vous ne devez pas utiliser notre site pour des activités frauduleuses, illégales ou à des fins non autorisées.

• Contenu utilisateur : Lorsque vous soumettez du matériel (manuscrits, commentaires, etc.) via notre plateforme, vous accordez à Marée Littéraire une licence non exclusive, mondiale, exempte de redevance, pour utiliser ce matériel dans le but de fournir nos services. Nous nous engageons à respecter la confidentialité et la propriété intellectuelle de votre œuvre conformément à nos accords spécifiques.

• Précision des informations : Vous garantissez que toutes les informations que vous fournissez lors de l'utilisation de nos services sont exactes, complètes et à jour.

4. Liens vers d'Autres Sites

Notre service peut contenir des liens vers des sites ou services tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par Marée Littéraire. Nous n'avons aucun contrôle et n'assumons aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques de ces sites ou services tiers. Vous reconnaissez et acceptez que Marée Littéraire ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé être causé par ou en relation avec l'utilisation de ou la confiance en tout contenu, biens ou services disponibles sur ou via de tels sites ou services.

5. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Marée Littéraire, ses dirigeants, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou sociétés affiliées ne seront en aucun cas responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de (i) votre accès ou votre utilisation ou votre incapacité à accéder ou à utiliser notre service ; (ii) tout comportement ou contenu d'un tiers sur notre service ; (iii) tout contenu obtenu de notre service ; et (iv) l'accès, l'utilisation ou l'altération non autorisés de vos transmissions ou de votre contenu, qu'ils soient basés sur une garantie, un contrat, un délit (y compris la négligence) ou toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de la possibilité de tels dommages, et même si un recours exposé ici s'avère avoir échoué à son objectif essentiel.

6. Résiliation

Nous pouvons mettre fin ou suspendre votre accès à notre service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous enfreignez les Conditions. Toutes les dispositions des Conditions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions de propriété, les clauses de non-responsabilité de garantie, l'indemnisation et les limitations de responsabilité.

7. Droit Applicable

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Notre incapacité à faire appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considérée comme une renonciation à ces droits. Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur.

8. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous essaierons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions n'entrent en vigueur. Ce qui constitue un changement substantiel sera déterminé à notre seule discrétion. En continuant d'accéder ou d'utiliser notre service après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, en tout ou en partie, veuillez cesser d'utiliser le site et le service.

9. Nous Contacter

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l'adresse ci-dessous :

Marée Littéraire
37 Rue Saint-Louis en l'Île, Suite 201,
75004 Paris, Île-de-France,
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